Corpus genesis :
Mentions Légales

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LEN) n°2004-575 du 21/06/04, nous vous informons que :

Ce service internet est édité par l’association CREADVANCE, régie par la loi du 1er juillet et le décret du 16 août 1901, dont le siège est situé au 116 Rue de Lourmel 75015 Paris. Sa présidente fondatrice et responsable légale est Diane d’Esposito, résidant à l’adresse du siège.

La directrice de la publication de ce service Internet est Diane d’Esposito. Le propriétaire de l’hébergement est Mathieu Durand, vice-président de l’association CREADVANCE résidant au 16 Rue Romain Rolland 94800 Villejuif. L’hébergement est régi par Online SAS dont le siège social est situé à Online SAS BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

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En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée au responsable du site Internet :

Diane d’Esposito
Association Creadvance
116 Rue de Lourmel 75015 Paris

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Le site Internet www.corpusgenesis.fr est une œuvre de l'esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L'ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de CREADVANCE. Toute utilisation non autorisée des emblèmes de Creadvance ou de Corpus Genesis et de leur appellation constitue un usage illégal sanctionné pénalement par le droit français, le droit international humanitaire et les Conventions de Genève.

De même, la marque référencée sur ce site est une marque protégée par un dépôts au nom de son titulaire. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.

CORPUS GENESIS est une marque déposée à l’INPI en tant que marque de produits et services depuis le 08/01/0215. Pour toute information, adressez une correspondance au déposant Mle d’Esposito Diane d’Esposito, 116 Rue de Lourmel 75015 Paris.

CLASSE 28 - Jeux, jouets, jeux de cartes ou de table, maquettes (jouets), figurines, (jouets,

CLASSE 41 - Divertissement, informations en matière de divertissement ou d’éducation, mise à disposition d’installations de loisirs, production et locations de films cinématographiques, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéos, organisation de concours (éducation ou divertissement), réservation de places de spectacles, services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique, micro-édition

CLASSE 25 - Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.

L’univers de CORPUS GENESIS est sous Licence creative commons

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